Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site Orcraft.net est édité par la société Orcraft SAS.

• Forme juridique : SAS au capital de 10 000 €
• Siège social : 123 Avenue de l'Innovation, 75000 Paris, France
• RCS : Paris B 123 456 789
• Numéro de TVA : FR 12 123456789
• Directeur de la publication : M. Orson Admin
• Email de contact : [email protected]

2. Hébergement

Le site est hébergé sur nos propres infrastructures situées en France :

• Hébergeur : Orcraft Infrastructure
• Serveur : Web2-FR
• Localisation : Vélizy-Villacoublay (78140), Île-de-France, France
• Coordonnées GPS : Lat: 48.7836, Long: 2.1985
• Fuseau horaire : Europe/Paris
• Site web : https://www.orcraft.net

3. Propriété Intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

4. Données Personnelles

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à la gestion de la clientèle. Le destinataire des données est Orcraft SAS. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.